Charles Moreau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charles MOREAU
Objet:
au cabinet du ministre des armées
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000050853512(source JORF)
nomination
28 Décembre 202428/12/2024
De: Charles MOREAU
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
Objet:
au nom du ministre des armées, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000050853100(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 202428/12/2024
De: MOREAU (Charles, Emmanuel)
Objet:
commissaire de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Charles-Emmanuel MOREAU, Christelle PASQUET et Margaux LE DREFF, Commissaires de Justice Associés »
Groupe:
Commissariat de justice associé
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000050793917(source JORF)
cessation de fonction
19 Décembre 202419/12/2024
De: Charles MOREAU
Objet:
au cabinet du ministre des armées et des anciens combattants
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre des armées et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000050269764(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Charles MOREAU
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
Objet:
au nom du ministre des armées et des anciens combattants, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des armées et des anciens combattants"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000050269665(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202427/09/2024
De: Charles MOREAU
Objet:
au cabinet du ministre des armées
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000048950330(source JORF)
nomination
16 Janvier 202416/01/2024
De: Charles MOREAU
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
Objet:
au nom du ministre des armées, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048950243(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 202416/01/2024
De: Charles MOREAU
conseiller auprès du ministre
Objet:
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
date_debut="2023-01-15"
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000046849923(source JORF)
nomination
31 Décembre 202231/12/2022
De: Charles MOREAU
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
Objet:
au nom du ministre des armées, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046847101(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Charles MOREAU
Objet:
conseiller auprès du ministre au cabinet du ministre des armées
date_debut="2022-12-01"
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000046658565(source JORF)
nomination
30 Novembre 202230/11/2022
De: MOREAU (Charles, Emmanuel)
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Charles-Emmanuel MOREAU et Christelle PASQUET, huissiers de justice associés »
Objet:
pour exercer dans l'office d'huissier de justice dont cette dernière est titulaire
Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Groupe:
Office d'huissier de justice dont cette dernière est titulaire
JORFTEXT000041850089(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: MOREAU (Charles, Emmanuel)
Objet:
huissier de justice associé exerçant au sein de l'office d'huissier de justice dont la société civile professionnelle « Charles-Emmanuel MOREAU et Christelle PASQUET, huissiers de justice associés » est titulaire
huissier
huissier_residence="Guingamp (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000041850089(source JORF)
cessation de fonction
06 Mai 202006/05/2020
De: Charles MOREAU
inspecteur général de l'administration, directeur de l'administration au ministère des armées
Objet:
préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:
Préfecture de police
date_debut="2019-06-21"
conseil_des_ministres
prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000038475684(source JORF)
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: Moreau (Charles, François)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale au CHU de Bordeaux
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
concours
JORFTEXT000037523753(source JORF)
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: Charles Moreau
Objet:
directeur de l'administration à la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
date_debut="2016-01-11"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031758351(source JORF)
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Moreau (Charles)
inspecteur général de l'administration, chef du service des affaires financières ministériel à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières au ministère ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Charles Moreau
inspecteur général de l'administration, chef du service des affaires financières ministériel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes relevant de la compétence directe du directeur de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029493487(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Charles MOREAU
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef du service des affaires financières ministériel (groupe I) à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
Service des affaires financières ministériel à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
duree="trois ans"
JORFTEXT000028022822(source JORF)
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Charles Moreau
inspecteur général de l'administration
Objet:
sous-directeur des affaires financières à la direction de l'évaluation de la performance, et des affaires financières et immobilières, relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
Sous-direction des affaires financières à la direction de l'évaluation de la performance, et des affaires financières et immobilières, relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
JORFTEXT000026457846(source JORF)
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Charles Moreau
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'administration (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000025684376(source JORF)
nomination
13 Avril 201213/04/2012
De: Charles Moreau
Objet:
conseiller pour la mise en œuvre territoriale de la réforme et le développement durable
date_debut="2012-04-03"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025631099(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 201205/04/2012
De: Charles Moreau
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la mise en œuvre territoriale de la réforme et le développement durable
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024668321(source JORF)
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Charles Moreau
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la mise en œuvre territoriale de la réforme et le développement durable
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023756235(source JORF)
nomination
24 Mars 201124/03/2011
De: Charles Moreau
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller pour la mise en œuvre territoriale de la réforme, et le développement durable
date_debut="2010-12-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: MOREAU (Charles, Emmanuel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Guingamp (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000022730008(source JORF)
nomination
21 Août 201021/08/2010
De: MOREAU (Charles, Emmanuel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Guingamp (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000022730008(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 201021/08/2010
De: Charles Moreau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000020592467(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Charles MOREAU
inspecteur de l'administration
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
Prefecture de la région Auvergne
duree="trois ans"
JORFTEXT000020477968(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Charles Moreau
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000020213803(source JORF)
délégation de signature
05 Février 200905/02/2009
De: Charles Moreau
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la performance et des moyens de l'administration territoriale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019872104(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 200805/12/2008
De: Charles Moreau
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction de la modernisation et de l'action territoriale, les décisions prises pour l'application des dispositions du code de la défense etdu décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000019872104(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 200805/12/2008
De: Charles Moreau
administrateur civil, chef du bureau de la performance et des moyens de l'administration territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019274422(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200801/08/2008
De: Charles Moreau
administrateur civil, chef du bureau de la performance et des moyens de l'administration territoriale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000018744021(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 200804/05/2008
De: Charles Moreau
administrateur civil, chef du bureau de la performance et des moyens de l'administration territoriale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000017883688(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200817/01/2008
De: Charles Moreau
inspecteur de l'administration détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aube
sous-préfet
Groupe:
Préfecture de l'Aube
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000825129(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 200710/11/2007
De: Moreau Charles
secrétaire général de la préfecture de l'Aube
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2007-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000794196(source JORF)
promotion
03 Octobre 200703/10/2007
De: Charles Moreau
inspecteur de l'administration
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Aube
au titre de la mobilité
Groupe:
Préfecture de l'Aube
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2005-12-05"
duree="deux ans"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000263654(source JORF)
détachement
04 Février 200604/02/2006
De: Charles Moreau
inspecteur de l'administration
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Aube
Groupe:
Préfecture de l'Aube
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000811190(source JORF)
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Charles Moreau
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
inspecteur de l'administration à l'inspection générale de l'administration
(2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2005-07-02"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000630828(source JORF)
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Charles Moreau
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration)"
JORFTEXT000000441352(source JORF)
inscription
24 Novembre 200424/11/2004
De: Charles Moreau
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000757137(source JORF)
nomination
28 Avril 200128/04/2001
De: Moreau (Charles)
Objet:
Inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000404308(source JORF)
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Moreau (Charles)
président d'un syndicat intercommunal ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Moreau (Charles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1999-2001
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1999-01-01"
ecole
eleve_ena="1999-2001"
JORFTEXT000000210409(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Moreau (Charles)
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:
École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="1997-09-08"
ecole
JORFTEXT000000389192(source JORF)
admission
04 Avril 199804/04/1998
De: Moreau (Charles, Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1996/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000385720(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Moreau (Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1996-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000747218(source JORF)
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Moreau (Charles)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Option M'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000367229(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: Moreau (Charles, Yvon)
huissier de justice
Rostrenen (Côtes-d'Armor)
membre de la société civile professionnelle Charles Moreau et Charles, Emmanuel Moreau, société d'huissiers de justice
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé
Groupe:
Office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000362146(source JORF)
désignation
30 Septembre 199330/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.